La Propriété Littéraire et Artistique, et notamment le Droit d’Auteur, est l’un des domaines fondamentaux de compétences qu’il est nécessaire de connaître pour aborder tous les autres domaines du Droit de l’Immatériel.

Les Avocats du Cabinet assistent et conseillent leurs clients pour tous les cas relevant de problématiques classiques de droit d’auteur et droits voisins et pour la confrontation de ces règles, parfois anciennes, à l’évolution des techniques, aux nouveaux modes de communication et aux œuvres numériques.

Nous intervenons du stade de la protection des œuvres de l’esprit, quel que soit leur genre (littéraire, musical, audiovisuel, artistique, numérique, etc.) jusqu’à leur défense en cas de contrefaçon, en passant par la négociation et la rédaction des contrats relatifs à l’exploitation des œuvres (contrats de commande, contrats d’enregistrement, contrats d’édition, contrats de production audiovisuelle, contrats de distribution, contrats de cession ou licence de droits d’auteur, …).

Le Cabinet prend en charge les consultations et, lorsqu’ils ne peuvent pas être évités, les contentieux des auteurs, des créateurs, des artistes, des interprètes et de tous ceux qui sont amenés à contracter avec eux, notamment producteurs audiovisuels, producteurs de phonogrammes ou vidéogrammes, éditeurs, labels, diffuseurs ou distributeurs, dans le cadre juridique très spécifique du Droit de la Propriété Littéraire et Artistique.

Les Avocats du Cabinet accompagnent les auteurs et les créateurs pour la mise en place des conditions optimales de diffusion, d’exploitation ou de cession de leurs œuvres, et les conseillent pour la mise en œuvre de leurs droits dans le cadre des relations avec leurs cocontractants et avec les sociétés de perception et de répartition dont ils relèvent.